Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MOULIN
Numéro de dépôt :
1035702
Date de dépôt :
01/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE MOULIN
Déposée le 1 mars 1978 par Pierre ZAMBETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE MOULIN est expirée depuis le 1 mars 1988.
Pierre ZAMBETTI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030